Conditions générales

​

1. Présentation
Le site ezpeletabihotzean.com est édité par la liste municipale "Ezpeleta Bihotzean" dont les responsables sont Panpi DiRASSAR et Muriel HIRIART, domiciliés à Espelette.

 

2. Accès au site
L’accès est libre et gratuit. Tout usage abusif ou illégal des contenus est interdit.

 

3. Propriété intellectuelle
Tous contenus (textes, images, logos, visuels) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

 

4. Responsabilité
Nous nous efforçons d’assurer l’exactitude des informations mais ne pouvons garantir une absence totale d’erreur. L’utilisation des contenus se fait sous votre responsabilité.

 

5. Hébergement
Le site est hébergé par Wix 

 

6. Droit applicable
Ces CGU sont soumises au droit français. Tout litige pourra être porté devant les tribunaux compétents.

​